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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE
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BRUT DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRUT DE PROVENCE
DOMAINE DE LA PREGENTIERE SARL

Numéro de dépôt :
3595916
Date de dépôt :
28/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2018
BRUT DE PROVENCE de DOMAINE DE LA PREGENTIERE

Présentation de la marque BRUT DE PROVENCE

Déposée le 28 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE domicilié(e) 83670 PONTEVES - 83670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 091 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GUILLAUME Cabinet PLANTROU de la BRUNIERE domicilié(e) 105 allée Paul Langevin, BP 525,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE PROVENCE est expirée depuis le 28 août 2018.

DOMAINE DE LA PREGENTIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES , PERLES DE PREGENTIERE , Domaine de la Prégentière la Provence Verte , ROSÉ DE LA SAINT VALENTIN , Château la Prégentière P


DOMAINE DE LA PREGENTIERE SARL - 83670 PONTEVES - 83670 - France - SIREN 434091286


Maître Martine GUILLAUME Cabinet PLANTROU de la BRUNIERE - 105 allée Paul Langevin, BP 525,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins et eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme “ Provence ”.